COMITE D ANIMATIONS Active Saint-Jean-Pla-de-Corts Intérêts sectoriels W661000220 Créée en 1992 Animer et coordonner la vie associative Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-Pla-de-Corts (66490) Identifiants RNAW661000220 HIST.0661001994 Historique Créée le 30/03/1992, dernière déclaration le 07/04/2006 4 évènements 30/03/1992 Création 15/04/1992 Publication au Journal Officiel 07/04/2006 Dernière déclaration 09/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts sectoriels Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.