ETHS D'AZU Active Arcizans-Dessus Comités des fêtes Études historiques W651000471 Créée en 2000 CONSERVER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE CULTUREL LOCAL Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arcizans-Dessus (65400) Identifiants RNAW651000471 HIST.0651001688 Historique Créée le 04/04/2000, dernière déclaration le 11/03/2026 4 évènements 04/04/2000 Création 29/04/2000 Publication au Journal Officiel 11/03/2026 Dernière déclaration 11/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Études historiques Comités des fêtes 009030comités des fêtes Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.