ASSOCIATION - COMITE DES FETES DE SERS Active Sers Comités des fêtes Loisirs W651001337 923714513 Créée en 1980 creer des animations dans le village Contact EMAILcomite.sers@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sers (65120) 65120 SERS Identifiants RNAW651001337 SIREN923714513 HIST.0651000712 Anciennes informations Historique Créée le 10/11/1980, dernière déclaration le 03/06/2024 6 évènements 10/11/1980 Création 10/11/1980 Enregistrement INSEE 10/11/1980 Dernier évènement INSEE 21/11/1980 Publication au Journal Officiel 03/06/2024 Dernière déclaration 10/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.