RESEAU DE RECHERCHES ET D'ETUDES EN DROIT PARLEMENTAIRE

Activité

Projet porté

favoriser la connaissance, l'enseignement et la recherche portant sur le Parlement et le droit parlementaire ; encourager, participer et soutenir l'organisation de manifestations scientifiques (colloques, journées d'études, séminaires, conférences ) ainsi que la diffusion et la publication de travaux portant sur le Parlement et le droit parlementaire ; développer et promouvoir l'expertise des chercheurs et enseignants-chercheurs relative au Parlement et au droit parlementaire, vers le monde académique et non-académique ; faciliter les coopérations universitaires, académiques et scientifiques sur des sujets relatifs au Parlement et au droit parlementaire et les coopérations entre les chercheurs et enseignants-chercheurs et les institutions parlementaires, en France comme à l'international ; promouvoir l'information du public et des médias en ce qui concerne le Parlement ;

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• recherche sur la vie sociale et politique - Les associations de ce domaine dans le département

• information communication - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 09/10/2023 - Création de l'association
• 09/10/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 24/10/2023 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 07/11/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W643013197

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 643P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : télédéclaration pas de dossier papier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun