M
Mission
gérer suite à la suppression du comité d'entreprise le reliquat et les budgets à venir des oeuvres sociales suite à l'engagement pris lors du vote du 1er juin 2006 concernant le maintien du financement des activités sociales et culturelles tel qu'effectué actuellement
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Lacq-Orthez
@
Commune & Contact
Commune
Lacq (64170)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W643002629
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 643P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr