COMITE DES FETES Active Labastide-Villefranche Comités des fêtes W643002190 Créée en 1964 organiser les fêtes locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Labastide-Villefranche (64270) Identifiants RNAW643002190 HIST.0643002023 Historique Créée le 26/03/1964, dernière déclaration le 25/07/2007 4 évènements 26/03/1964 Création 12/04/1964 Publication au Journal Officiel 25/07/2007 Dernière déclaration 05/09/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier enregistré en 1964 sur registre, non repris en informatique; mis sous WALDEC le 25/07/07 mais il manque le dossier papi Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.