COMITE MUNICIPAL DES FETES DE LABASTIDE-VILLEFRANCHE

Active Labastide-Villefranche 1964-03-26
M

Mission

Organisation des fêtes nationales et locales.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Labastide-Villefranche (64270)

Associations de Labastide-Villefranche

Siège INSEE

23 RUE DE DEVANT, 64270 LABASTIDE-VILLEFRANCHE

Contact

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Identifiants

RNA
W643000363
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
913511556
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0643002023
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 642S

Observation : ERREUR EN 2007 2 numéros attribués pour la même association W2190 est annulé

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr