LES CHASSEURS DE STE COLOME

Active Sainte-Colome 1946-04-02
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera les droits de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations ; l'adhérent propriétaire fait apport à l'association de son droit de chasse et de son droit de détruire les animaux nuisibles et malfaisants sur les parcelles lui appartenant ; cet apport est cons

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sainte-Colome (64260)

Associations de Sainte-Colome

Contact

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Identifiants

RNA
W642002322
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0642000143
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 642S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr