GROUPEMENT PASTORAL D'ARRATZOLATZE

Active Barcus 2015-05-20
M

Mission

exploiter les pâturages de l'unité pastorale d'Arratzolatze, telle qu'elle est délimitée sur la plan cadastral ci-joint et que la commission syndicale du pays de Soule met à sa disposition dans le cadre du droit de parcours lié à la détention ou de la location des part(s) de copropriété (part(s) de txotx) portant sur ce Cayolar

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Pays Basque
@

Commune & Contact

Commune

Barcus (64130)

Associations de Barcus

Siège INSEE

QUA LA CHAPELLE, 64130 BARCUS

Contact

#

Identifiants

RNA
W642001982
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811851815
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 642S

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr