ASSOCIATION REGIONALE SOCIOCULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA COUR D'APPEL DE PAU, SECTEUR DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE

Active Bayonne 2006-03-08
M

Mission

METTRE EN OEUVRE L'ACTION SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE AU BENEFICE DE L'ENSEMBLE DES PERSONNELS DEPENDANT DU MINISTERE DE LA JUSTICE, ACTIFS EXERCANT LEURS FONCTIONS ET RETRAITES RESIDANT DANS LE SECTEUR DU TRIBUNEL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays Basque
  • associations socio-éducatives, scoutisme 👉 Pays Basque
@

Commune & Contact

Commune

Bayonne (64100)

Associations de Bayonne

Contact

#

Identifiants

RNA
W641000091
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 641S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

associations socio-éducatives, scoutisme

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr