ASSOCIATION REGIONALE SOCIOCULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA COUR D'APPEL DE PAU, SECTEUR DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE

Activité

Projet porté

METTRE EN OEUVRE L'ACTION SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE AU BENEFICE DE L'ENSEMBLE DES PERSONNELS DEPENDANT DU MINISTERE DE LA JUSTICE, ACTIFS EXERCANT LEURS FONCTIONS ET RETRAITES RESIDANT DANS LE SECTEUR DU TRIBUNEL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

• associations socio-éducatives, scoutisme - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 08/03/2006 - Création de l'association
• 08/04/2006 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 30/03/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 30/03/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W641000091

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 641S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun