COMITE DES AGENTS MUNICIPAUX (CAM)

Active Châtelguyon 1983-11-02
M

Mission

instituer en faveur du personnel municipal toutes formes d'aides jugées opportunes, morale, financière, matérielles ou culturelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châtelguyon (63140)

Associations de Châtel-Guyon

Siège INSEE

10 RUE DE L’HOTEL DE VILLE, 63140 CHATEL-GUYON

Contact

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Identifiants

RNA
W634001634
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
381961101
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0634002065
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

interventions sociales

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr