COMITE SOCIAL DU PERSONNEL

Active Volvic 1977-12-08
M

Mission

instituer en faveur du personnel communal toute forme d'aide jugée opportune, morale, financière, matérielle ou culturelle ; sont adhérents, les membres du personnel titulaires, stagiaires ou en retraite, à jour de leur cotisation, ainsi que leurs ayants droit,; pourront également être membres de cette association, les non-titulaires sur un poste permanent, à jour de leur cotisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Volvic (63530)

Associations de Volvic

Siège INSEE

PLACE DE L’EGLISE, 63530 VOLVIC

Contact

#

Identifiants

RNA
W634001054
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
391405636
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0634001594
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr