PAMPA CONSIGNE

Active Clermont-Ferrand 2020-12-23
M

Mission

l'association a pour objet de contribuer à la dynamique économique du territoire par la mise en œuvre de solutions concrètes à destination des acteurs du territoire auvergnat, leur permettant de répondre à leurs enjeux en matière d'économie circulaire, de réemploi, de réduction des déchets et d'insertion par l'activité économique elle développe notamment la filière de collecte, de tri et lavage des emballages et contenants pour réemploi et accompagne producteurs, distributeurs, consommateurs et collectivités dans leurs changements de pratiques l'association est à but non lucratif ; sa durée est illimitée ; elle exerce des activités commerciales à titre habituel dans la limite de son objet social ; elle pourra se transformer en société coopérative d'intérêt collectif, conformément à l'article 15 des présents statuts ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Clermont-Ferrand (63000)

Associations de Clermont-Ferrand

Siège INSEE

1 CHEMIN DES DOMAINES DE BEAULIEU, 63100 CLERMONT-FERRAND

Contact

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Identifiants

RNA
W633005158
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
901491977
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
90149197700020
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 632P

Activité

promotion d'initiatives de développement durable

groupements professionnels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr