SAINT HUBERT BRASSACOISE Active Brassac-les-Mines Chasse W633000584 Créée en 1964 proteger gibier.repeupler.reprimer braconnage Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brassac-les-Mines (63570) Identifiants RNAW633000584 HIST.0633000682 Historique Créée le 30/08/1964, dernière déclaration le 08/06/2026 4 évènements 30/08/1964 Création 11/09/1964 Publication au Journal Officiel 08/06/2026 Dernière déclaration 10/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.