SOCIETE DE CHASSE LA SAINT HUBERT D'APCHAT Active Apchat Chasse Sport W633001550 932732365 Créée en 1924 repeuplement repression braco Contact FICHEapchat.fr/vie-associative/fete-du-pain-association-st-hubertmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie d'Apchat Siège Apchat (63420) 63420 APCHAT Identifiants RNAW633001550 SIREN932732365 HIST.0633000111 Anciennes informations Historique Créée le 20/12/1924, dernière déclaration le 23/09/2025 6 évènements 20/12/1924 Création 20/12/1924 Enregistrement INSEE 20/12/1924 Dernier évènement INSEE 06/01/1925 Publication au Journal Officiel 23/09/2025 Dernière déclaration 26/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie d'Apchat : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie