AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BRASSAC LES MINES Active Brassac-les-Mines Personnel entreprise Animation quartier W633000445 Créée en 1982 soutien moral materiel aux adherents et familles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brassac-les-Mines (63570) Identifiants RNAW633000445 HIST.0633001233 Historique Créée le 23/08/1982, dernière déclaration le 29/10/2015 4 évènements 23/08/1982 Création 03/09/1982 Publication au Journal Officiel 29/10/2015 Dernière déclaration 16/11/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Animation quartier Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.