COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE VIC LE COMTE

Dissoute Vic-le-Comte 1978-10-31
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2023-12-21.

resserrer les liens d'entente entre les employés communaux et intercommunaux allier comte communaute instituer en faveur de ces personnels toutes les formes d'aides jugées opportunes : sociales, financières, matérielles, sportives et culturelles (excomité social du personnel communal et intercommunal allier comté développement)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vic-le-Comte (63270)

Associations de Vic-le-Comte

Siège INSEE

PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 63270 VIC-LE-COMTE

Contact

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Identifiants

RNA
W632013520
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
893953893
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0632008353
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 632P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.