COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET D'ACTIONS CULTURELLES DES EMPLOYES DE LA REGIE MUNICIPALE DES EAUX MINERALES DE ROYAT

Active Royat 2010-09-28
M

Mission

resserrer les liens d'entente entre les employés et instituer au bénéfice de ce personnel toutes les formes d'aides légales jugées opportunes : aides sociales, culturelles et matérielles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Royat (63130)

Associations de Royat

Contact

#

Identifiants

RNA
W632003453
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 632P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

interventions sociales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr