COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DU CCAS ET DE LA COMMUNE DE COURNON

Active Cournon-d'Auvergne 1979-10-11
M

Mission

instituer pour le personnel communal et le CCAS toutes les formes d'aide légale jugée opportune financière, matérielle ou culturelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cournon-d'Auvergne (63800)

Associations de Cournon-d'Auvergne

Contact

#

Identifiants

RNA
W632002515
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0632008702
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 632P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr