COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROMAGNAT

Active Romagnat 1976-06-01
M

Mission

resserrer les liens d'entente entre les employés communaux et instituer en faveur de ce personnel communal toutes les formes d'aide jugées financière, matérielle et culturelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Romagnat (63540)

Associations de Romagnat

Contact

#

Identifiants

RNA
W632001768
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0632007538
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 632P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr