FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE ROSTAND DE BRUAY-LA-BUISSIERE Active Bruay-la-Buissière Foyers socio-éducatifs Oeuvres scolaires W622000322 Créée en 1999 Société d'élèves animée et gerée par eux avec le concours des adultes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bruay-la-Buissière (62700) Identifiants RNAW622000322 HIST.0622011007 Historique Créée le 18/03/1999, dernière déclaration le 27/11/2025 4 évènements 18/03/1999 Création 10/04/1999 Publication au Journal Officiel 27/11/2025 Dernière déclaration 27/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers socio-éducatifs / Oeuvres scolaires Foyers socio-éducatifs 019047foyers socio-éducatifs Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.