COOPERATIVE DE L'ECOLE MATERNELLE Active Gacé Gestion enseignement Périscolaire W612001036 Créée en 1990 Assurer une gestion pedagogique materielle et financiere Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gacé (61230) Identifiants RNAW612001036 HIST.0612000162 Historique Créée le 01/03/1990, dernière déclaration le 19/03/2007 4 évènements 01/03/1990 Création 21/03/1990 Publication au Journal Officiel 19/03/2007 Dernière déclaration 22/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Périscolaire Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.