ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE TREGARO (APEL) Active Gacé Parents d'élèves W612000892 Créée en 1968 Defense des interets moraux et materiels de l'enseignement Contact EMAILapel.tregaro61@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Gacé (61230) Identifiants RNAW612000892 HIST.0612003750 Historique Créée le 17/12/1968, dernière déclaration le 03/12/2024 4 évènements 17/12/1968 Création 12/01/1969 Publication au Journal Officiel 03/12/2024 Dernière déclaration 04/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.