PONT D'OUILLY MOTO CLUB Active Pont-d'Ouilly Sport Sports mécaniques W612000041 Créée en 1995 Repandre le gout des sports mecaniques par motocyclette side-car Contact ANNUAIREpont-douilly.fr/les-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Pont-d'Ouilly Siège Pont-d'Ouilly (14690) Identifiants RNAW612000041 HIST.0612013583 Historique Créée le 10/01/1995, dernière déclaration le 16/10/2024 4 évènements 10/01/1995 Création 22/02/1995 Publication au Journal Officiel 16/10/2024 Dernière déclaration 17/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Sports mécaniques Sport 011000Sports, activités de plein air Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Pont-d'Ouilly : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune