ASSOCIATION DES CHASSEURS DU CHENE MAROT Active Bonneuil-en-Valois Chasse W604001791 Créée en 1995 La chasse et la protection de la nature Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bonneuil-en-Valois (60123) Identifiants RNAW604001791 HIST.0604004386 Historique Créée le 17/08/1995, dernière déclaration le 06/12/2016 4 évènements 17/08/1995 Création 13/09/1995 Publication au Journal Officiel 06/12/2016 Dernière déclaration 04/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.