AMICALE DES CHASSEURS DU BERVAL Active Bonneuil-en-Valois Chasse W604000614 Créée en 1978 Chasse et protection du gibier. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bonneuil-en-Valois (60123) Identifiants RNAW604000614 HIST.0604000359 Historique Créée le 24/02/1978, dernière déclaration le 02/09/2020 4 évènements 24/02/1978 Création 08/03/1978 Publication au Journal Officiel 02/09/2020 Dernière déclaration 02/09/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.