ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES DU SACRE COEUR DE BRETEUIL

Active Breteuil 1951-12-26
M

Mission

defense des interets des eleves

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Breteuil (60120)

Associations de Breteuil

Siège INSEE

21 RUE DES ECOLES, 60120 BRETEUIL

Contact

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Identifiants

RNA
W602001877
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
914809884
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0602000349
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-05-06
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  • Ancien titre : ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES DU SACRE COEUR DE BRETEUIL
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'INSTITUTION SACRÉ CŒUR À BRETEUIL
  • Nouvel objet : favoriser et garantir le libre choix de l'école ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, mettre en œuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel, réunir toutes le personnes investies de l'autorité parentale, représenter les familles, étudier toutes les questions se rattachant à l'éducation des enfants, permettre une entraide mutuelle, participer à la vie de la communauté éducative, apporter son soutien à l'établissement, contribuer à son animation
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 602S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr