COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE DOUCHY-LES-MINES

Active Douchy-les-Mines 1980-03-28
M

Mission

contribuer à améliorer le sort moral et matériel de ses membres ; contribuer à la création et au développement d'oeuvres sociales ; promouvoir l'accès à des activités sociales, culturelles, sportives, de loisirs et de tourisme social et familial en faveur des agents et de leurs ayants-droit ; venir en aide à ceux de ses membres frappés par l'adversité

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Porte du Hainaut
@

Commune & Contact

Commune

Douchy-les-Mines (59282)

Associations de Douchy-les-Mines

Siège INSEE

PLACE PAUL ELUARD, 59282 DOUCHY-LES-MINES

Contact

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Identifiants

RNA
W596010416
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
912849585
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
COMITE D'
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 596S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr