ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE ROSULT Dissoute Rosult Personnel entreprise W596006458 Créée en 1990 Cette association est dissoute depuis le 2015-11-06. PERSONNEL COMMUNAL
Données officielles Sources / RNA Siège Rosult (59230) Identifiants RNAW596006458 HIST.0596008454 Anciennes informations Historique Créée le 11/10/1990, dernière déclaration le 13/11/2015 5 évènements 11/10/1990 Création 31/10/1990 Publication au Journal Officiel 06/11/2015 Dissolution 13/11/2015 Dernière déclaration 19/02/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.