COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU COMITE DES AGES DU PAYS TRITHOIS

Active Aulnoy-lez-Valenciennes 1992-11-10
M

Mission

charger d'assurer la gestion des oeuvres sociales mises en place par la collectivité en faveur de son personnel, dont la liste n'est pas limitative, et qui ont pour objet d'améliorer sous les formes les plus diverses, les conditions de bien être de ses membres, dans le respect des règles urssaf applicables aux activités sociales et culturelles ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aulnoy-lez-Valenciennes (59300)

Associations de Aulnoy-lez-Valenciennes

Contact

#

Identifiants

RNA
W596001679
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0596008975
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-05
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Nouvel objet : charger d'assurer la gestion des œuvres sociales mises en place par la collectivité en faveur de son personnel, dont la liste n'est pas limitative, et qui ont pour objet d'améliorer sous les formes les plus diverses, les conditions de bien être de ses membres, dans le respect des règles urssaf applicables aux activités sociales et culturelles ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 596S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr