Mission
la mise en commun et l'exploitation de leurs droits respectifs de chasse de tous ses membres sur tout le territoire de la commune de Crespin, Saint-Ayvert, Quarouble et Thivencelle, soit en réservant leurs droits éventuels sur les territoires des communes limitrophes avec lesquelles des accords pourront être conclus à condition que les dits accords soient pris entre les Sociétés de Chasse dûment constituées ou entre leurs délégués ayant plein pouvoir.
Domaines
- chasse 👉 Valenciennes Métropole
Commune & Contact
Commune
Crespin (59154)Contact
Contacter la mairie
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- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Observation : démission du président Victor Dubois octobre 2014
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr