SOCIETE DE CHASSE DES XV BONNIERS

Active Saint-Amand-les-Eaux 1914-05-16
M

Mission

la mise en commun des droits de chasse dont les adhérents jouïssent sur les territoires de Saint-Amand-les-Eaux et Nivelle groupés en un seul territoire de chasse et pour y pratiquer la chasse en commun. Elle a également pour objet la conservation, la protection, le repeuplement et l'élevage du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et d'une façon générale l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Amand-les-Eaux (59230)

Associations de Saint-Amand-les-Eaux

Contact

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Identifiants

RNA
W596000816
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0596010651
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 596S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr