COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE VALENCIENNES

Active Valenciennes 1992-04-22
M

Mission

promouvoir et gérer des activités de nature à favoriser l'accès, la découverte, la création dans le domaine des activités sociales, culturelles, sportives, de loisirs et de tourisme ; améliorer les conditions d'existence matérielles et morales de ses membres actifs, ainsi que celles de leurs enfants à charge jusqu'à 16 ans, y compris rendus orphelins par le décès du membre actif après le décès ; conjoint, partenaire de PACS, concubin ou veuf ; ces activités ont notamment pour objet de renforcer les liens entre les personnels. A ce titre, elle s'interdit toute activité politique, syndicale ou professionnelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Valenciennes (59300)

Associations de Valenciennes

Contact

#

Identifiants

RNA
W596000016
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0596008857
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 596S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr