ECOLE ET FAMILLE DE ST-JANS-CAPPEL

Active Saint-Jans-Cappel 1957-04-05
M

Mission

Veiller au bon fonctionnement matériel de l'école libre, notamment l'école catholique de St-Jans-Cappel, étant entendu qu'il s'agit d'une école catholique reconnue comme telle par l'autorité canonique compétente. S'assurer la jouissance de tous biens, ...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Jans-Cappel (59270)

Associations de Saint-Jans-Cappel

Siège INSEE

140 RUE DE BAILLEUL, 59270 SAINT-JANS-CAPPEL

Contact

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Identifiants

RNA
W594001974
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
783816671
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0594001715
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 594S

Observation : modif. bureau 27/11/1998

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

parents d'élèves

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr