SOCIETE DE CHASSE EN PLAINE D'ARLEUX

Active Arleux 1965-09-12
M

Mission

réserver à leur profit exclusif le droit de chasse et la gestion de la faune sauvage sur les territoires d'arleux, brunémont, bugnicourt, cantin, goeulzin, estrées, hamel, partout où ils ont obtenu ou obtiendront ce droit à titre de permission ou debail onéreux, ou gratuit, soit au nom de la société, soit au nom de l'un ou de plusieurs de ses membres, comme aussi sur tous les biens dont ils sont ou pourront devenir propriétaire sur les dits territoires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arleux (59151)

Associations de Arleux

Contact

#

Identifiants

RNA
W593008539
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0593000559
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 593S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr