SOCIETE DE CHASSE EN PLAINE D'ARLEUX

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

r�server � leur profit exclusif le droit de chasse et la gestion de la faune sauvage sur les territoires d'Arleux, Brun�mont, Bugnicourt, Cantin, Goeulzin, Estr�es, Hamel, partout o� ils ont obtenu ou obtiendront ce droit � titre de permission ou debail on�reux, ou gratuit, soit au nom de la soci�t�, soit au nom de l'un ou de plusieurs de ses membres, comme aussi sur tous les biens dont ils sont ou pourront devenir propri�taire sur les dits territoires

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

ARLEUX (59151)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 593S0593000559

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0593000559

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W593008539

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 593S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W593008539

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun