SOCIETE DE CHASSE DE SERANVILLERS

Active Séranvillers-Forenville 1931-08-22
M

Mission

mise en commun de tous les droits de chasse appartenant aux associés, ou dont ils ont la jouissance à quelque titre que ce soit, ainsi que ceux dont ils pourront devenir titulaires ou possesseurs par la suite, en vue de l'amélioration de la chasse, la protection des récoltes, le repeuplement en gibier, la répression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles, la protection des animaux utiles et la poursuite des délits de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Séranvillers-Forenville (59400)

Associations de Séranvillers-Forenville

Contact

#

Identifiants

RNA
W592005416
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
434
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 592S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr