ASSOCIATION DE CHASSE DU HAUT ESCAUT

Active Honnecourt-sur-Escaut 1994-07-29
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Mission

Regrouper les propriétaires de la commune, ainsi que les étrangers qui y seraient admis et vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possedera le droit de chasse, soit par rapport des sociétaires, soit par cessions ou localisations.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Honnecourt-sur-Escaut (59266)

Associations de Honnecourt-sur-Escaut

Siège INSEE

15 RUE NEUVE, 59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT

Contact

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Identifiants

RNA
W592002150
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943173336
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4768
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 592S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr