NOUVELLE ASSOCIATION DES CHASSEURS DU POMMEREUIL

Active Pommereuil 1993-07-23
M

Mission

organisation et règlementation de la chasse pour le dévelopement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la régulation des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terres et pâtures situées au terroir du Pommereuil et terroirs circonvoisins appartenant en propriété aux membres de la nouvelle association ou sur lesquelles lesdits membres auront obtenu le droit de chasse des propriétaires respectifs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pommereuil (59360)

Associations de Pommereuil

Siège INSEE

5 RUE DU DONJON, 59360 POMMEREUIL

Contact

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Identifiants

RNA
W592002983
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808186860
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4668
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 592S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr