ASSOCIATION DES AMIS CHASSEURS DU POMMEREUIL

Active Pommereuil 2002-01-16
M

Mission

L'organisation et la réglementation de la chasse pour le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la régulation des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terres situées au terroir du POMMEREUIL, et terroirs circonvoisins appartenant en propriété aux membres de la société de chasse ou sur lesquelles lesdits membres auront obtenu le droit de chasse des propriétaires respectfis. L'adhésion de nouveaux membres ser

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Commune & Contact

Commune

Pommereuil (59360)

Associations de Pommereuil

Contact

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Identifiants

RNA
W592001026
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
6170
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 592S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr