Mission
créer et organiser des jardins destinés à ses membres adhérents ; lotir et aménager les terrains mis à disposition par la ville, les répartir moyennant une redevance entre ses membres adhérents à charge pour ces derniers de les cultiver et d'en jouir pour leurs seuls besoins personnels ; acquérir ou de louer tout immeuble nécessaire à son fonctionnement; accessoirement d'effectuer conformément aux termes de la loi toutes les opérations se rapportant à son but telles que achat et répartition d'engrais de semences, d'outils, etc
Domaines
- jardins ouvriers, floralies 👉 Maubeuge Val de Sambre
Commune & Contact
Commune
Feignies (59750)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 591S
Activité
jardins ouvriers, floralies
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr