LES JARDINS OUVRIERS PONTOIS

Active Pont-sur-Sambre 2013-02-05
M

Mission

procurer, dans la limite de ses disponibilités en terrain, des parcelles aux familles ouvrières habitant la commune ; les buts cités dans ces statuts devront être respectés, ou devront être changé dans les statuts

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-sur-Sambre (59138)

Associations de Pont-sur-Sambre

Siège INSEE

30 RUE DE QUARTES, 59138 PONT-SUR-SAMBRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W591004019
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923510788
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 591S

Activité

jardins ouvriers, floralies

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr