SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LIMONT FONTAINE

Active Limont-Fontaine 1978-09-22
M

Mission

organiser les saisons de chasse sur le territoire de la commune. Préserver le cheptel cynégétique par la répression du braconnage, le piégeage des animaux nuisibles et le repeuplement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Limont-Fontaine (59330)

Associations de Limont-Fontaine

Siège INSEE

LA PLACE, 59330 LIMONT-FONTAINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W591002226
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
944744614
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0591004463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 591S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr