ASSOCIATION DE VOS JARDINS ET ESPACES VERTS

Active Assevent 1994-04-22
M

Mission

METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES (EMPLOYEURS) DES SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL SALARIES SOUMIS A LA MEME CONVENTION COLLECTIVE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Assevent (59600)

Associations de Assevent

Contact

#

Identifiants

RNA
W591001258
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0591007042
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 591S

Activité

jardins ouvriers, floralies

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr