ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ECOLE MATERNELLE - LES ROSES Active Hautmont Parents d'élèves W591000113 Créée en 2002 X Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hautmont (59330) Identifiants RNAW591000113 HIST.0591008577 Historique Créée le 03/01/2002, dernière déclaration le 10/10/2013 4 évènements 03/01/2002 Création 26/01/2002 Publication au Journal Officiel 10/10/2013 Dernière déclaration 17/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.