ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE

Active Hautmont 1951-12-29
M

Mission

Favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience. Réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ainsi que les ascendants. Assurer leur information, leur représentation. Permettre une entraide mutuelle des famille de l'établissement ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation; Participer à

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hautmont (59330)

Associations de Hautmont

Siège INSEE

34 RUE CHARLES FOLOPPE, 59330 HAUTMONT

Contact

#

Identifiants

RNA
W591002346
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434590352
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
43459035200010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0591002352
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 591S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr