Mission
support juridique de toute activite se rapportant directement ou indirectement a l'education, la formation et la culture notamment l'enseignement, les animations culturelles, l'hebergement, la restauration.
Domaines
- accès aux droits dans les tribunaux, assistance juridique 👉 Sud Nivernais
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Sud Nivernais
Commune & Contact
Commune
Saint-Léger-des-Vignes (58300)Associations de Saint-Léger-des-Vignes
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
accès aux droits dans les tribunaux, assistance juridique
organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr