M
Mission
se donne pour pouvoir d'agir directement, y compris en justice, ocntre tout organisme, groupement ou individu qui tenterait ou parviendrait par paroles ou par ecrits ou actes de porter atteintes aux interets individuels ou collectifs et aux droits
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Elven (56250)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W563012896
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0563337490
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 563P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr