SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE Active Le Tour-du-Parc Chasse Sport W563005094 814184164 Créée en 1953 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Le Tour-du-Parc (56370) 1 ROUTE DE PONTIVY, 56890 MEUCON Identifiants RNAW563005094 SIREN814184164 HIST.0563302886 Anciennes informations Historique Créée le 19/09/1953, dernière déclaration le 14/05/2014 5 évènements 19/09/1953 Création 30/12/2005 Enregistrement INSEE 30/12/2005 Dernier évènement INSEE 14/05/2014 Dernière déclaration 26/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.