SOCIETE DE CHASSE PRIVEE ST HUBERT DE BADEN Active Baden Chasse W563002639 Créée en 1949 a Contact EMAIL...@chasseurdefrance.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Baden (56870) Identifiants RNAW563002639 HIST.0563300244 Historique Créée le 31/08/1949, dernière déclaration le 16/01/2026 4 évènements 31/08/1949 Création 23/09/1951 Publication au Journal Officiel 16/01/2026 Dernière déclaration 18/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.